CONSEIL MUNICIPAL 3 DECEMBRE 2010

SEANCE ORDINAIRE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2010

L'an deux mil dix,

Le trois décembre à vingt heures quarante cinq,

Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Didier SAUSSAY, Maire.

Etaient présents : Messieurs Didier SAUSSAY, Roland FONTAINE, Laurent ESCRIVA, Didier PIETTE, Raoul ECORCHEVELLE, Christian JAROSZ, Jean-Pierre CADOUDAL, François LIGNEY

Mesdames Valérie PRAT,Martine LE DUIC, Sylvie JEGOU,

Absents excusés : Laurent PILLET, procuration à Martine LE DUIC

Brigitte VAN ASSCHE, procuration à Sylvie JEGOU

Claudine RICOU, procuration à Roland FONTAINE

Monsieur Laurent ESCRIVA est désigné comme secrétaire.

Puis lecture est faite du compte-rendu de la séance précédente qui est approuvé sans observation.

Enfin, on passe à l'examen des questions inscrites à l'ordre du jour.

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le recensement de la population aura lieu en 2011 en collaboration avec l'INSEE. Pour le bon déroulement de la procédure, il y a lieu de nommer un agent recenseur qui sera chargé de la collecte des informations auprès des habitants de Flexanville.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, décide de nommer Madame KERVADEC Emmanuelle au poste d'agent recenseur.

SITERR Syndicat Intercommunal de Transport et d'Equipement de la Région de Rambouillet

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la délibération du comité syndical du SITERR

relative au retrait de la commune de Berchères sur Vesgres.Considérant que la commune de Berchères sur Vesgres ne bénéficie plus d'aucun transport organisé par le SITERR,Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, décide d'accepter le retrait de la commune de Berchères sur Vesgres du SITERR.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le rapport d'activité de l'année 2009 du SITERR est disponible au secrétariat de la Mairie.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire présente au conseil municipal plusieurs demandes de subventions d'associations.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents décide :

-Le maintien de la subvention versée à l'association Gymnastique volontaire d'Orgerus, soit 10€ par abonné,

-Le maintien de la subvention versée à la Prévention Routière, soit 50€ par an,

-Refuse la demande de l'Aumônerie Catholique de Houdan-Orgerus-Septeuil, considérant le caractère non laïque de cette association.

INSCRIPTION D'UN ENFANT DE TROIS ANS A L'ECOLE DE GALLUIS

Monsieur le Maire présente au Conseil une demande de scolarisation d’un enfant de moins dequatre ans à l’école maternelle de Galluis.Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal autorise le Maire à signer la convention avec la Mairie de Galluis pour l'inscription à l’école maternelle d'un enfant de trois ans pour l’année scolaire 2010/2011.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.